Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Rouges-Terres
M. DESPREZ ERIC

Numéro de dépôt :
4242133
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
Domaine des Rouges-Terres de DESPREZ ERIC

Présentation de la marque Domaine des Rouges-Terres

Déposée le 20 janvier 2016 par monsieur DESPREZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Rouges-Terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur DESPREZ ERIC domicilié(e) 129 rue du Maréchal Joffre - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPREZ ERIC domicilié(e) 129 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque Domaine des Rouges-Terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Rouges-Terres arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

DESPREZ ERIC a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DU CALVADOS


M. DESPREZ ERIC - 129 rue du Maréchal Joffre - 92700 - COLOMBES - France


M. DESPREZ ERIC - 129 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.